Un code de vie pour bien vivre ensemble








Préambule


Le collège Sainte Anne est un établissement catholique d'enseignement membre du réseau Don Bosco.
Il a pour ambition de favoriser l'épanouissement de chaque jeune, de lui permettre de développer toutes ses potentialités et de lui préparer un avenir.
Ceci nécessite un enseignement de haute qualité qui sache se mettre à la portée de tous, une relation de confiance mais aussi un cadre bienveillant et exigeant dont les collégiens ont besoin pour réussir.
Dans cette optique, le présent règlement intérieur est un véritable CODE DE VIE. Il informe les jeunes et les familles sur les principaux aspects pratique de la vie du collège et clarifie, à titre préventif, le cadre qui permet à chacun de travailler dans la sérénité et de grandir en confiance.

 
 
1. EXERCICE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES ÉLÈVES
Les élèves du collège Sainte Anne disposent de droits et sont soumis à des obligations, lesquelles contribuent à les préparer à leurs responsabilités de citoyens.
1.1 Exercice des droits
Chaque collégien dispose de droits individuels : respect de son intégrité physique, de sa liberté de conscience, de son travail et de ses biens.
Les élèves disposent également de droits collectifs : droit d'expression, droit de réunion, droit d'association, droit de publication. Le droit d'expression collective s'exerce dans le cadre du conseil de vie collégienne lequel dispose d'un panneau d'affichage.
Les textes produits par les élèves devront obligatoirement respecter autrui et être signés de manière lisible.
Le droit de réunion s'exerce uniquement en dehors des cours sur autorisation du Directeur sollicité au moins 48 heures à l'avance.
1.2 Exercice des obligations
Le respect de l'autre et du cadre de vie, la politesse, la ponctualité et l'assiduité sont autant d'obligations à respecter dans l'établissement.
Les élèves sont tenus de se présenter en classe munis du matériel et de la tenue demandés par chaque professeur ainsi que du carnet de liaison régulièrement signé.
La ponctualité est une manifestation de correction à l'égard des professeurs et des autres élèves de la classe, elle constitue également une préparation à la vie sociale et professionnelle. Tout élève en retard doit se présenter au secrétariat pour faire consigner l'heure de son arrivée sur son carnet de liaison.
Les élèves sont tenus de participer à toutes les activités (cours, sorties, projets, stages...) prévus à l'emploi du temps.
Un enseignement facultatif choisi au moment de l'inscription engage l'élève pour toute l'année scolaire.
Conformément à la loi du 31 janvier 2013 relative à la prévention de l'absentéisme scolaire, lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent sans délai prévenir la direction du collège des motifs de cette absence.
Les congés seront pris exclusivement durant les dates officielles des vacances scolaires.
Tout manquement répété et abusif à la ponctualité et à l'assiduité sera sanctionné.
Parce que la réussite scolaire dépend également des devoirs, ceux - ci ont un caractère obligatoire.

2. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU COLLÈGE

2.1 Entrées et sorties de l'établissement
Le collège est ouvert à partir de 7 heures 30 le matin et de 13 heures 30 l'après - midi.
Les élèves entrent par le portail de la cour.
Dès son arrivée au collège, l'élève passe sous la responsabilité du Directeur. En conséquence, seule une autorisation de sortie sollicitée par les responsables légaux et accordée par la direction peut autoriser un élève à quitter le collège avant la fin des cours prévus à son emploi du temps.
2.2 Horaires des cours
- Matin : 7 heures 55 à 11 heures 55(sauf mercredi : 11 heures 50).
- Après - midi : 13 heures 35 à 16 heures 45.
2.3 Intercours et mouvements d'élèves
Les sonneries commandent le début et la fin des cours, récréations et études. Elles doivent être respectées.
A la première sonnerie, l'élève se range calmement et attend l'adulte dans la cour, à l'endroit prévu à cet effet. A la seconde sonnerie les élèves sont pris en charge par les professeurs ou surveillants.
Les déplacements des élèves doivent se faire dans le calme. S'agissant des cours se déroulant à l'annexe, les élèves doivent obligatoirement s'y rendre avec leur professeur et suivre les consignes de celui - ci pour traverser sur le passage piétons.
Pour accéder aux étages durant les récréations et la pause méridienne, l'élève devra obligatoirement être accompagné d'un adulte.

3. LA VIE A l'INTERIEUR DU COLLÈGE
3.1 Interdiction fondamentale de toute forme de violence

Les violences verbales, psychologiques, physiques et sexuelles - directes ou indirectes sont strictement interdites et constituent des comportements qui feraient l'objet, selon le cas, de sanctions disciplinaires ou (et) d'une saisine de la Justice.
Il en est de même pour le harcèlement lequel peut prendre des formes variées plus ou moins visibles : moqueries, surnoms méchants, pincements, insultes, rackets, mise à l'écart, propagation de rumeurs etc.
Il en est encore ainsi pour le cyber harcèlement via Internet et les réseaux sociaux.
Les "jeux" dangereux, pratiques violentes et comportements à risques sont eux aussi interdits.
3.2 Tenues
La tenue de chacun, que ce soit du point de vue vestimentaire, du comportement ou du langage, doit toujours tenir compte d'autrui et respecter les règles élémentaires d'hygiène et de décence.
Ainsi notamment, les casquettes, jeans déchirés, pantalons "baggy", shorts et piercings y sont interdits. Il en est de même des tenues provocantes (ex : sous - vêtements visibles, symboles ou slogans polémiques...) et du maquillage outrancier dont l'appréciation revient à la direction du collège.
Les vêtements extérieurs (blousons, vestes, manteaux...) sont enlevés dans les salles de classe, de permanence et au C.D.I.
3.3 Téléphones mobiles, appareils électroniques et écouteurs
Il est strictement interdit d'utiliser un téléphone portable ou un appareil électronique durant les activités scolaires et éducatives ainsi qu'au Self. De même, il est également interdit d'utiliser un portable ou un autre appareil électronique pour saisir ou diffuser des sons, des textos, des images ou vidéos pouvant porter atteinte aux personnes.
Le port d'écouteurs audio, sur la tête ou autour du cou, est interdit dans l'enceinte du collège.
3.4 Locaux et matériels
La propreté des locaux et le respect du matériel sont pour tous une préoccupation constante, par nécessité et par souci de faciliter la tâche du personnel d'entretien. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée et prise en charge au plan financier par les responsables légaux.
3.5 La cour de récréation
Elle est un espace de détente, de jeu et de rencontre entre collégiens et également entre adultes et collégiens comme le souhaitait Don Bosco.
Elle est aussi un lieu d'apprentissage du respect dû à la personne humaine.

4. SÉCURITÉ
4.1 Intrusion

Il est strictement interdit de faire pénétrer un tiers dans l'enceinte du collège sans l'autorisation du Directeur.
4.2 Objets dangereux
Il est interdit de faire entrer un objet dangereux (couteau, outil, bombe lacrymogène...) dans le cadre du collège ou d'une activité extérieure qui en relève.
4.3 Protection des biens
Pour prévenir les vols, il est recommandé de ne pas munir les collégiens d'objets précieux ou de sommes d'argent importantes. De même, les cartables doivent être déposés dans les casiers ou dans le vestiaire d'E.P.S.
Le collège ne peut être tenu pour juridiquement responsable des pertes, vols et dégradations commis dans son enceinte.
Tout élève convaincu de vol sera sanctionné.
4.4 Tabac, cigarette électronique et produits illicites
Conformément à la circulaire du 15 novembre 2006, il est strictement interdit de fumer aux abords et dans l'enceinte de l'établissement.
Il en est par ailleurs de même pour l'alcool, les produits stupéfiants ou les substances psycho actives.
4.5 Laboratoires

Tout élève doit se conformer aux consignes données par les professeurs et porter obligatoirement une tenue vestimentaire adaptée.
4.6 Activités sportives
Les collégiens doivent porter une tenue vestimentaire adaptée à l'activité sportive pour éviter tout risque d'accident.
Ils doivent attendre l'autorisation du professeur pour utiliser le matériel.
Ils exécutent uniquement les exercices demandés par l'enseignant.
4.7 Accidents
Tout accident, même bénin, doit être signalé immédiatement à la personne responsable de l'élève au moment de l'accident.
4.8 Plan de sécurité
Le plan Vigipirate et le plan particulier de mise en sûreté (PPMS) arrêtent les principaux risques auxquels peut être confronté le collège Ste Anne et définissent les missions pour disposer d'un groupe de personnes ressources capable de gérer les situations de crise par des actions proportionnées et adaptées.
Chaque collégien devra se conformer aux consignes des différents protocoles et exercices d'entraînement.

5. RELATIONS ET COMMUNICATION

Le climat du collège Sainte Anne dépend en grande partie de la qualité des relations qui se construit entre les personnels, les parents d'élèves et les autres partenaires.
Les outils numériques contribuent à diffuser et à échanger des données pour le suivi de la scolarité des collégiens.
Les professeurs reçoivent les parents aux jours et heures fixés pour les rendez - vous dont ils ont convenu oui qui ont été planifiés par le collège.
Les parents correspondants sont nommés par le Directeur en lien avec l'association de parents, ils  participent aux conseils de classes.

6. SYSTÈME DE DISCIPLINE

6.1 Conséquences positives
Le respect du présent code de vie entraîne des conséquences positives : encouragements verbaux, messages positifs, activité ponctuellement choisie...
Les efforts de comportement sont pris en compte en ce qui concerne l'attribution d'encouragements et de félicitations du conseil de classe.
6.2 Conséquences logiques des transgressions

Les transgressions légères du code de vie feront l'objet de mesures qui ont pour principal objectif de favoriser l'apprentissage de comportements appropriés (observations écrites, retenues, lettre d'excuses, résumé d'articles en lien avec le non respect d'une règle...).
Lorsque le comportement d'un collégien ne lui permet plus de participer à un travail collectif, il peut être retiré momentanément de l'activité; en ce cas, un travail de réflexion écrit sur le comportement en question gagne à être donné.
6.3 Sanctions disciplinaires
Les sanctions ont pour utilité de confirmer les interdits.
Pour le reste du groupe, elles permettent aussi la mesure des limites mais aussi la sécurité et la mise en place d'un "Etat de droit" et non d'un lieu régi par la loi du plus fort.
En cas de faute disciplinaire, une sanction peut être prononcé selon les cas par le Directeur ou le conseil de discipline.
Les sanctions sont dans l'ordre d'importance :
- l'avertissement
- le blâme
- la mesure de responsabilisation en alternative à une exclusion temporaire
- l'exclusion temporaire du collège ou d'un service annexe
- l'exclusion définitive.

L'exclusion peut être assortie d'un sursis.




Mise à jour Décembre 2017

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